Version : TC.V.1 En vigueur le 12 août 2024

Introduction
1.1 Ce site web est détenu et exploité par Pop In The Doll Shop B.V..  Les informations relatives à notre société figurent à la fin du présent document.
1.2 Veuillez lire attentivement les présentes conditions générales. Elles s'appliquent lorsque vous achetez des produits sur ce site. (Veuillez imprimer ou sauvegarder ces conditions pour un usage ultérieur, car nous ne conserverons pas de copie de fichier spécifiquement pour la transaction avec vous et nous ne pouvons pas garantir qu'elles resteront accessibles sur notre site web à l'avenir. Les présentes conditions générales sont disponibles en anglais uniquement.
1.3 Nous sommes légalement tenus de vous rappeler que nous avons l'obligation légale de fournir des biens conformes au contrat. En outre, rien de ce qui suit n'affecte vos droits légaux en ce qui concerne les biens qui ne sont pas conformes au contrat, que ce soit parce qu'ils sont défectueux, qu'ils ne correspondent pas à la description qui en est faite ou pour toute autre raison.
1.4 Nous pouvons modifier les présentes conditions générales à tout moment. Veuillez les vérifier attentivement car elles s'appliqueront à tout nouvel achat effectué après la date d'entrée en vigueur indiquée.

Droit d'annulation
2.1 Vous avez le droit d'annuler le présent contrat sous réserve des dispositions énoncées ci-dessous.
Droit de résiliation
2.2 Vous avez le droit de résilier le présent contrat dans un délai de 14 jours sans donner de raison.
2.3 Le délai de rétractation expire après 14 jours à compter du jour
a) le jour où vous acquérez, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous acquiert, la possession physique des biens ; ou
b) dans le cas de plusieurs marchandises commandées par vous en une seule fois et livrées séparément : le jour où vous prenez, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous prend, physiquement possession de la dernière marchandise.
2.4 Pour exercer le droit de rétractation, vous devez nous informer Pop In The Doll Shop B.V., Keizersgracht 391 A, 1016 EJ Amsterdam, Pays-Bas, [email protected], de votre décision de rétracter le présent contrat par une déclaration claire (par exemple, une lettre envoyée par la poste ou un e-mail). Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de résiliation figurant à la fin du présent document, mais ce n'est pas obligatoire.
2.5 Pour respecter le délai de résiliation, il suffit que vous envoyiez votre communication concernant l'exercice de votre droit de résiliation avant l'expiration du délai de résiliation.
Effets de la résiliation
2.6 Si vous résiliez le présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de votre part, à l'exclusion des frais de livraison.
2.7 Nous pouvons déduire du remboursement la perte de valeur des marchandises fournies, si cette perte résulte d'une manipulation inutile de votre part.
2.8 Nous effectuons le remboursement dans les meilleurs délais et au plus tard
a) 14 jours après le jour où nous recevons de votre part les marchandises fournies, ou
b) (si ce délai est plus court) 14 jours après la date à laquelle vous avez fourni la preuve que vous avez renvoyé les marchandises.
2.9 Nous effectuons le remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous avez utilisé pour la transaction initiale, sauf accord contraire exprès de votre part ; en tout état de cause, le remboursement n'entraîne pas de frais pour vous. Nous pouvons retenir le remboursement jusqu'à ce que nous ayons reçu les marchandises ou que vous ayez fourni la preuve que vous avez renvoyé les marchandises, la date retenue étant celle du premier de ces faits.
2.10 Vous devez renvoyer les marchandises ou nous les remettre sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard 14 jours à compter de la date à laquelle vous nous avez fait part de votre décision de résilier le contrat. Le délai est respecté si vous renvoyez les marchandises avant l'expiration du délai de 14 jours.
2.11 Les frais directs de renvoi des marchandises sont à votre charge.
2.12 Vous n'êtes responsable que de la dépréciation des marchandises résultant d'une manipulation autre que celle nécessaire pour établir la nature, les caractéristiques et le fonctionnement des marchandises.

Variations mineures des marchandises
3.1 Nous prendrons toutes les précautions raisonnables pour nous assurer que les représentations et les descriptions des marchandises figurant sur notre site web sont correctes. Nous avons fait des efforts raisonnables pour présenter aussi précisément que possible l'apparence, la couleur, la texture et la finition de nos produits. Cependant, vous reconnaissez et acceptez qu'il puisse y avoir des différences mineures entre les marchandises réelles et la façon dont elles apparaissent sur notre site web. Par exemple, le ton de la couleur ou le motif peuvent différer.
3.2 L'étiquetage ou l'emballage des marchandises que vous recevez peut différer des images que vous voyez sur notre site.

Votre commande
4.1 Votre commande est une offre d'achat de notre part.
4.2 Vous passez votre commande en utilisant le processus de commande sur notre site. Il s'agit de sélectionner les marchandises, de les placer dans le panier d'achat et de nous transmettre la commande en cliquant sur le bouton "Passer commande". Ce processus vous permet de vérifier et de corriger d'éventuelles erreurs avant de passer commande en utilisant la fonction de modification et/ou le bouton "retour" du navigateur Internet.
4.3 Vous devez vous assurer que votre commande et toute autre information que vous nous fournissez sont correctes et vous devez nous informer rapidement de tout changement.
4.4 Nous vous enverrons un courriel de confirmation après votre commande, mais veuillez noter qu'un contrat légal contraignant n'est formé que lorsque nous acceptons votre offre comme indiqué ci-dessous.
4.5 Nous ne sommes pas tenus de fournir des marchandises qui ne sont pas disponibles (même si nous avons accepté votre offre). Si des marchandises ne sont pas disponibles, nous vous en informerons dès que possible et nous prendrons les dispositions nécessaires pour vous rembourser intégralement si vous avez été facturé.

Acceptation
5.1 Il n'y aura de contrat contraignant que lorsque nous aurons accepté votre offre en vous envoyant un courrier électronique confirmant que nous vous avons expédié les marchandises. D'ici là, nous pouvons refuser de vous fournir les marchandises sans donner de raison. Rien d'autre de ce que nous faisons ou disons (par exemple, l'envoi de l'e-mail de confirmation immédiatement après la commande) n'équivaut à l'acceptation de votre offre.

Paiement et prix
6.1 Le paiement est effectué à l'avance par le moyen indiqué sur notre page de paiement. L'expédition des marchandises est subordonnée à la réception de l'intégralité du paiement en fonds compensés.
6.2 Nos prix peuvent changer de temps à autre. Le prix des marchandises que vous commandez est celui indiqué sur notre site au moment où vous nous envoyez votre commande. La TVA ou la taxe sur les ventes est incluse dans le prix indiqué. Nous pouvons modifier le montant de la TVA si le taux de TVA change, à moins que vous n'ayez payé l'intégralité des marchandises à la date du changement de taux.
6.3 Les frais de livraison sont facturés en sus au tarif indiqué sur notre site au moment où vous passez votre commande. Ils dépendent du mode de livraison choisi. NB Nos frais ne comprennent pas les droits de douane ou d'importation qui peuvent être appliqués à votre commande par les autorités compétentes. Nous n'avons aucun contrôle sur ces droits et il est de votre responsabilité de les payer. Nous vous recommandons de vérifier à l'avance auprès de votre bureau de douane local.
6.4 Si nous avons mal fixé le prix d'un article par erreur, nous ne sommes pas obligés de fournir l'article à ce prix, à condition que nous vous en informions avant de l'expédier. Si nous vous en informons, vous pouvez décider de commander l'article au prix correct, mais si vous ne le faites pas, nous vous rembourserons intégralement tous les paiements déjà effectués.
6.5 Si vous contestez un paiement, vous devez nous contacter immédiatement en nous donnant tous les détails.
6.6 Si un montant qui nous est dû reste impayé ou est facturé de manière injustifiée, nous pouvons résilier le présent accord moyennant une notification écrite (y compris par courrier électronique).

Codes de réduction
7.1 Nous pouvons proposer des codes de réduction de temps à autre. Tous les codes de réduction se réfèrent au prix hors frais de livraison. Ces codes ne peuvent être appliqués qu'aux achats effectués sur le compte pour lequel le code de réduction a été proposé et enregistré et ne sont ni transférables ni échangeables contre de l'argent. Sauf indication contraire, les codes (1) ne sont disponibles que pour les nouvelles commandes passées en ligne, (2) ne peuvent pas être utilisés rétroactivement et (3) ne peuvent être utilisés qu'une seule fois par client. En outre, vous ne pouvez pas utiliser plus d'un code de réduction par transaction, sauf indication contraire de notre part ; dans ce cas, l'ordre dans lequel les codes doivent être appliqués est laissé à notre entière discrétion. Nous nous réservons le droit de refuser tout code de réduction si nous estimons qu'il est utilisé en violation des présentes conditions.
7.2 Les codes de réduction sont soumis à toutes les conditions spécifiques supplémentaires spécifiées au moment de leur émission. Nous nous réservons le droit d'interrompre ou de modifier tout code de réduction à tout moment et sans préavis.

Votre compte
8.1 Si nous vous permettons de créer un compte sur notre site web, celui-ci est réservé à votre usage personnel et n'est pas transférable. Vous ne devez pas autoriser ou permettre à une autre personne d'utiliser votre compte. Vous devez prendre des mesures raisonnables pour protéger et garder confidentiels votre mot de passe et les autres informations relatives à votre compte ou à votre identité. Vous devez nous informer immédiatement de toute violation apparente de la sécurité, telle que la perte, le vol, l'utilisation abusive ou la divulgation ou l'utilisation non autorisée d'un mot de passe. Vous êtes responsable des tiers qui utilisent votre compte ou votre identité (sauf si et dans la mesure où nous sommes en faute).
8.2 Nous sommes en droit, à tout moment, avec ou sans préavis, de résilier votre compte sur notre site, y compris de supprimer toutes les données qu'il contient.

Livraison
9.1 La livraison est complète lorsque nous livrons à l'adresse que vous avez indiquée lors de votre commande. Nous pouvons livrer différentes parties de votre commande à des dates différentes.
9.2 La livraison n'est possible que dans les pays que nous indiquons et est par ailleurs soumise à toute restriction figurant sur notre page de livraison.
9.3 Sauf indication contraire, les dates de livraison indiquées sur notre site web ne sont que des estimations. Nous ne sommes pas responsables des pertes résultant d'un retard de livraison dans la mesure où celui-ci est dû à des circonstances échappant à notre contrôle raisonnable et où nous n'aurions pas pu prendre des mesures raisonnables pour gérer le retard.
9.4 Si vous recevez une notification de tentative de livraison infructueuse, il vous incombe d'utiliser les coordonnées fournies pour contacter l'entreprise de livraison afin d'organiser une nouvelle livraison.

Risque et propriété
10.1 Le risque de dommage ou de perte des marchandises vous est transféré au moment de la livraison à vous-même ou à une personne identifiée par vous pour prendre possession des marchandises ou à votre transporteur.
10.2 Vous devenez propriétaire des marchandises à la date la plus tardive entre la livraison des marchandises et le paiement du prix plus les frais de livraison. Jusqu'à cette date, vous détenez les marchandises en notre nom.
10.3 Lorsqu'un envoi est approuvé par les autorités douanières, l'entreprise de messagerie concernée prend contact avec le client et organise la livraison de la commande : Si le client ne répond pas, refuse d'accepter la livraison ou refuse de payer les droits et taxes applicables dus au transporteur à la livraison. 91) L'envoi sera renvoyé au pays d'origine. (2) Le client peut demander un remboursement dans les cas susmentionnés. Si l'envoi peut faire l'objet d'un remboursement, nous rembourserons uniquement le prix des marchandises de l'envoi concerné. (3) Les frais d'expédition et de douane ne sont pas inclus dans le remboursement. (4) Les frais de retour seront également déduits du prix total des marchandises concernées par l'envoi. (5) Si l'envoi n'est pas retourné ou si le(s) produit(s) n'est (ne sont) pas retournable(s), le client ne peut prétendre à un remboursement.

Responsabilité
11.1 Aucune disposition du présent accord ne limite ou n'exclut notre responsabilité en cas de négligence entraînant la mort ou des dommages corporels, en cas de fraude ou de déclaration frauduleuse, ou pour tout ce qui ne peut être légalement exclu ou limité. Dans cette section, toute référence à nous inclut nos employés et agents.
11.2 Nous ne sommes pas responsables des pertes ou dommages causés par nous, nos employés ou nos agents dans les cas suivants
a) il n'y a pas eu de manquement à une obligation légale de diligence à votre égard de notre part ou de la part de l'un de nos employés ou agents ;
b) cette perte ou ce dommage n'était pas raisonnablement prévisible (c'est-à-dire qu'il n'était pas une conséquence évidente de notre manquement ou qu'il n'avait pas été envisagé par vous et par nous au moment où nous avons conclu le présent contrat) ;
c) cette perte ou ce dommage est causé par vous, par exemple en ne respectant pas le présent contrat ; ou
d) cette perte ou ce dommage est lié à l'une de vos activités.
11.3 Vous serez responsable envers nous de toute perte ou de tout dommage raisonnablement prévisible que nous subissons et qui résulte de votre violation du présent accord (sous réserve, bien entendu, de notre obligation de limiter les pertes).

Événements échappant à notre contrôle
12.1 Nous ne sommes pas responsables de l'inexécution ou du retard dans l'exécution d'une obligation au titre du présent accord si l'inexécution ou le retard est dû à des circonstances échappant à notre contrôle raisonnable, y compris les pannes de télécommunication de tiers.

Protection de la vie privée
13.1 Vous reconnaissez et acceptez que nous puissions traiter vos données personnelles conformément aux termes de notre politique de confidentialité et de cookies, qui est susceptible d'être modifiée de temps à autre.

Propriété intellectuelle
14.1 Toutes les marques, logos, contenus (y compris la structure et la mise en page de notre site web), graphiques, images, photographies, animations, vidéos, textes et logiciels utilisés sur ce site sont notre propriété intellectuelle ou celle de nos fournisseurs, partenaires ou autres utilisateurs. Pour votre usage personnel uniquement, vous ne pouvez visualiser ces éléments que sur votre écran. Vous ne pouvez pas utiliser, concéder en sous-licence, récupérer, afficher, modifier, copier, imprimer, vendre, distribuer, télécharger, louer, faire de l'ingénierie inverse (sauf si la loi applicable le permet) ou créer des extraits ou des œuvres dérivées de ce matériel sans notre accord écrit préalable spécifique.
14.2 Pour être clair, il est interdit de collecter, de ramasser, de récolter, d'encadrer ou d'établir un lien profond avec toute information contenue sur notre site web sans notre consentement écrit préalable.
14.3 Vous nous accordez une licence (c'est-à-dire que vous nous permettez) d'utiliser votre contenu à la fois sur notre propre site web et, à des fins de marketing, sur d'autres canaux, y compris d'autres sites web, des médias sociaux et des courriels.

Droit néerlandais
15.1 Les présentes conditions générales sont régies par le droit néerlandais et tout litige sera tranché uniquement par les tribunaux des Pays-Bas. . Vous pouvez être autorisé à utiliser un service de résolution des litiges en ligne de l'UE pour vous aider à résoudre tout litige contractuel que vous pourriez avoir avec nous. Ce service est disponible à l'adresse suivante : http://ec.europa.eu/consumers/odr/. Notre adresse électronique est info[at]popinthedollshop.com.

Généralités
16.1 Nous pouvons envoyer toutes les notifications prévues par le présent accord par courrier électronique à l'adresse électronique la plus récente que vous nous avez fournie (sauf indication contraire dans le présent accord). Les titres utilisés dans le présent accord sont donnés à titre d'information et ne sont pas contraignants. Le fait que l'une ou l'autre des parties n'exerce pas ou n'applique pas un droit ou une disposition du présent accord ne signifie pas qu'il s'agit d'une "renonciation" (c'est-à-dire qu'elle ne pourra pas être appliquée ultérieurement). Si une partie de cet accord est inefficace ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, le reste de l'accord continuera à s'appliquer. Nous pouvons transférer cet accord à un tiers, mais cela n'affectera pas vos droits ou obligations. Une personne qui n'est pas partie à cet accord n'a pas le droit de faire appliquer cet accord, sauf dans la mesure où cela est expressément stipulé.

Réclamations
17.1 Si vous avez des réclamations à formuler, veuillez nous contacter aux coordonnées indiquées ci-dessous.

Informations sur l'entreprise
18.1 Nom de la société : Pop In The Doll Shop B.V.
18.2 Pays de constitution : Pays-Bas.
18.3 Numéro KVK de la Chambre de commerce : 82480729
18.4 Siège social et adresse commerciale : Keizersgracht 391 A, 1016 EJ, Amsterdam, Pays-Bas.
18.5 Autres informations de contact : Voir notre site web.
18.6 Numéro de TVA de la BTW : NL862487134B01

À des fins de clarification uniquement, Pop In The Doll Shop B.V. des Pays-Bas est un nom commercial enregistré et une filiale à 100 % de My Doll Best Friend Ltd. du Royaume-Uni, et est la marque utilisée pour les activités de commerce électronique situées dans l'Union européenne.
Version : TC.V.1 En vigueur le 12 août 2024

Effective Date: 1st November 2022

Introduction
1.1 This website is owned and operated by Pop In The Doll Shop B.V.  Our company information is at the end of this document.

1.2 Please read these terms and conditions carefully. They apply when you buy any goods via this site. (There are separate terms which apply to your use of our site.) Please print or save these terms for future use as we will not keep a file copy specifically for the transaction with you and we cannot guarantee that they will remain accessible on our website in future. These terms and conditions are available in the English language only.

1.3 We are legally required to remind you that we are under a legal duty to supply goods that are in conformity with the contract. Furthermore, nothing below affects your legal rights in relation to goods that are not in conformity with the contract, whether because they are faulty, not as described or otherwise.  

1.4 We may change these terms and conditions at any time. Please check them carefully as they will apply to any new purchases occurring after the effective date shown.

Right to cancel
2.1 You have the right to cancel this contract subject to the provisions set out below

Right to cancel

2.2 You have the right to cancel this contract within 14 days without giving any reason.

2.3 The cancellation period will expire after 14 days from the day:

a) on which you acquire, or a third party other than the carrier and indicated by you acquires, physical possession of the goods; or

b) in the case of multiple goods ordered by you in one order and delivered separately: on which you acquire, or a third party other than the carrier and indicated by you acquires, physical possession of the last good.

2.4 To exercise the right to cancel, you must inform us Pop In The Doll Shop B.V., Keizersgracht 391 A, 1016 EJ Amsterdam, Netherlands, [email protected], of your decision to cancel this contract by a clear statement (e.g. a letter sent by post or e-mail). You may use the model cancellation form at the end of this document, but it is not obligatory.

2.5 To meet the cancellation deadline, it is sufficient for you to send your communication concerning your exercise of the right to cancel before the cancellation period has expired.

Effects of cancellation

2.6 If you cancel this contract, we will reimburse to you all payments received from you, excluding the costs of delivery.

2.7 We may make a deduction from the reimbursement for loss in value of any goods supplied, if the loss is the result of unnecessary handling by you.

2.8 We will make the reimbursement without undue delay, and not later than:

a) 14 days after the day we receive back from you any goods supplied, or

b) (if earlier) 14 days after the day you provide evidence that you have returned the goods.

2.9 We will make the reimbursement using the same means of payment as you used for the initial transaction, unless you have expressly agreed otherwise; in any event, you will not incur any fees as a result of the reimbursement. We may withhold reimbursement until we have received the goods back or you have supplied evidence of having sent back the goods, whichever is the earliest.

2.10 You shall send back the goods or hand them over to us without undue delay and in any event not later than 14 days from the day on which you communicate your cancellation of the contract to us. The deadline is met if you send back the goods before the period of 14 days has expired.

2.11 You will bear the direct cost of returning the goods.

2.12 You are only liable for any diminished value of the goods resulting from the handling other than what is necessary to establish the nature, characteristics and functioning of the goods.

Minor variations in goods
3.1 We will take reasonable care to ensure that representations and descriptions of goods appearing on our website are correct. We have made reasonable efforts to display as accurately as possible the appearance / colour / texture / finish of our goods. However, you acknowledge and accept that there may be minor differences between the actual goods and the way that they appear on our website. For example, the colour tone or pattern may differ.

3.2 The labelling or packaging of the goods you receive may differ from the images of these which you see on our site.

Your order
4.1 Your order is an offer to buy from us.

4.2 You place your order by using the ordering process on our site. This involves selecting the goods, placing them in the shopping cart and transmitting the order to us by clicking on the “Place Order” button. This process permits you to check and amend any errors before making an order by using the change function and/or the internet browser back button.

4.3 You must ensure that your order and any other information you supply to us is correct and you must promptly update us if there are any changes.

4.4 We will send you a confirmation email after your order but please note that a binding legal contract is formed only when we accept your offer as stated below.

4.5 We are not obliged to supply any goods which are unavailable (notwithstanding that we have accepted your offer). If any goods are unavailable, we will notify you of the unavailability as soon as possible and will arrange for a full refund if you have been charged.

Acceptance
5.1 There will be a binding contract only when we accept your offer by emailing you to confirm that we have dispatched the goods to you. Until then we may decline to supply the goods to you without giving any reason. Nothing else that we do or say (e.g., sending the confirmation email immediately after the order) will amount to acceptance of your offer.

Payment and price
6.1 Payment is in advance by the means stated on our payment page. Dispatch of the goods is subject to our receipt of full payment in cleared funds.

6.2 Our prices may change from time to time. The price for the goods you order is as stated on our site at the time you send us your order. VAT or sales tax is included in the price shown. We may change the amount of VAT charged if the VAT rate changes unless you have paid in full for the goods by the date of the rate change.

6.3 Delivery costs are charged extra at the rate shown on our site at the time you place your order. These will depend on the delivery method chosen. NB Our charges do not include customs or import duties which may be applied to your order by the relevant authorities. We have no control of these and it is your separate responsibility to pay for them. We recommend that you check with your local customs office in advance.

6.4 If we have mis-priced any item by mistake, we are not obliged to supply the item at that price provided we notify you before we dispatch it. If we do notify you, then you can decide if you want to order the item at the correct price but, if you do not, we will provide a full refund of any payments already made.

6.5 You must contact us immediately with full details if you dispute any payment.

6.6 If any amount due to us is unpaid, or unjustifiably charged back, we may cancel this agreement on written notice (including email).

Discount codes
7.1 We may offer discount codes from time to time. All discount codes refer to the price excluding delivery charges. Such codes may only be applied to purchases made through the account in respect of which the discount code was offered and registered and are not transferable or redeemable for cash. Unless otherwise stated: codes (1) are only available for future new orders placed online, (2) cannot be used retrospectively and (3) can only be redeemed once per customer. Also you cannot use more than one discount code per transaction unless we state otherwise; if we do so, the order in which the codes are to be applied is at our sole discretion. We reserve the right to reject any discount code if we consider that it is being used in breach of these terms.

7.2 Discount codes are subject to any additional specific terms and conditions which are specified at the point of issue. We reserve the right to discontinue or otherwise modify any discount codes at any time without prior notice.

Your Account
8.1 If we permit you to create an account on our website, this is for your personal use only and is non-transferable. You must not authorise or permit any other person to use your account. You must take reasonable care to protect and keep confidential your password and other account or identity information. You must notify us immediately of any apparent breach of security such as loss, theft, misuse or unauthorised disclosure or use of a password. You are responsible for third parties who use your account or identity (unless and to the extent that we are at fault).

8.2 We are entitled at any time with or without notice or giving reasons to terminate your account on our site including deletion of all data contained therein.

Delivery
9.1 Delivery will be complete when we deliver to the address which you specify when ordering. We may deliver different parts of your order on different dates.

9.2 Delivery is only to the countries we specify and is otherwise subject to any restrictions on our delivery page.

9.3 Unless otherwise stated, delivery dates given on our website are estimates only. We have no liability for any losses arising from delay in delivery to the extent that this is due to circumstances beyond our reasonable control and where we could not have taken reasonable steps to deal with the delay.

9.4 If you receive notification of an unsuccessful attempted delivery, it is your responsibility to use the details provided to contact the delivery company to arrange re-delivery.

Risk and ownership
10.1 Risk of damage or loss to the goods passes to you on delivery to you or to somebody identified by you to take possession of the goods or to your carrier.

10.2 You become owner of the goods after the later of delivery of the goods and payment of the price plus delivery charges. Until that happens, you hold the goods on our behalf.

10.3 When a shipment is approved by customs authorities, the concerned courier company will contact the customer and arrange for order delivery: In the event the customer does not respond, refuses to accept delivery or declines to pay the applicable duties and taxes due to the carrier upon delivery. 91) The shipment will be returned to the country of origin. (2) The customer may request a refund for the above cases. If the shipment is eligible for a refund we will refund the price of goods of the affected shipment only. (3) Shipping and custom charges will not be included in the refund. (4) The cost of the return shipment will also be deducted from the total price of goods affected in the shipment. (5) If the shipment is not returned or the product(s) is non-returnable, the customer is not eligible for a refund.

Liability
11.1 Nothing in this agreement in any way limits or excludes our liability for negligence causing death or personal injury or for fraud or fraudulent misrepresentation or for anything which may not legally be excluded or limited. In this section, any reference to us includes our employees and agents.

11.2 We are not responsible for any loss or damage caused by us or our employees or agents in circumstances where:

a) there is no breach of a legal duty of care owed to you by us or by any of our employees or agents;

b) such loss or damage was not reasonably foreseeable (meaning it was not an obvious consequence of our breach or not contemplated by you and us at the time we entered into this contract);

c) such loss or damage is caused by you, for example by not complying with this agreement; or

d) such loss or damage relates to a business of yours.

11.3 You will be responsible to us for any reasonably foreseeable loss or damage we suffer arising from your breach of this agreement (subject of course to our obligation to mitigate any losses).

Events outside our control
12.1 We are not liable for failure to perform or delay in performing any obligation under this agreement if the failure or delay is caused by any circumstances beyond our reasonable control including third party telecommunication failures.

Privacy
13.1 You acknowledge and agree that we may process your personal data in accordance with the terms of our Privacy and Cookies Policy which is subject to change from time to time.

Intellectual property
14.1  All trade marks, logos, content (including our website’s structure and layout), graphics, images, photographs, animation, videos, text and software used on this site are our intellectual property or that of our suppliers, partners or other users. For the purposes of your personal use only, you may view such material on your screen only. You may not use, sublicense, retrieve, display, modify, copy, print, sell, distribute, download, hire, reverse engineer (unless permitted by applicable law) or create extracts of, or derivative works from, such material without our specific prior written consent.

14.2 Just to be clear - you must not collect, scrape, harvest, frame or deep-link to any information on our website without our specific prior written consent.

14.3 You license (i.e. permit) us to use your content both on our own website and also, for marketing purposes, on other channels including different websites, social media and emails.

Dutch law
15.1 These terms and conditions shall be governed by Dutch law and any disputes will be decided only by the courts of the Netherlands. . You may be entitled to use an EU online dispute resolution service to assist with any contractual dispute you may have with us. This service can be found at http://ec.europa.eu/consumers/odr/. Our email address is info[at]popinthedollshop.com.

General
16.1 We may send all notices under this agreement by email to the most recent email address you have supplied to us (unless otherwise stated in this agreement). Headings used in this agreement are for information and not binding. Any failure by either party to exercise or enforce any right or provision of this agreement does not mean this is a “waiver” (i.e. that it cannot be enforced later). If any part of this agreement is ineffective or unenforceable for any reason, then the rest of the agreement shall continue to apply. We may transfer this agreement to a third party but this will not affect your rights or obligations. A person who is not a party to this agreement shall have no rights to enforce this agreement except insofar as expressly stated otherwise.

Complaints
17.1 If you have any complaints, please contact us via the contact details shown below.

Company information
18.1 Company name: Pop In The Doll Shop B.V.

18.2 Country of incorporation: The Netherlands .

18.3 Chamber of Commerce  KVK number: 82480729 

18.4 Registered office and trading address: Keizersgracht 391 A, 1016 EJ, Amsterdam, The Netherlands 

18.5 Other contact information: See our website.

18.6 BTW VAT number: NL862487134B01 

For clarification purposes only, Pop In The Doll Shop B.V. of The Netherlands is a registered trade name and wholly owned subsidiary of My Doll Best Friend Ltd. of the United Kingdom, and is the brand used for the ecommerce business situated in the European Union.

Version: TC.V.1 Effective 1st November 2022

Remplissez et renvoyez ce formulaire uniquement si vous souhaitez annuler le contrat :

- A Pop In The Doll Shop Returns, Rijnlanderweg 766 Unit H, NL 2132 NM, Hoofddorp, Pays-Bas, [email protected] :

- Je/Nous [*] notifie/notifions par la présente que je/nous [*] annule/nous annulons mon/notre [*] contrat de vente des biens suivants/notre contrat de fourniture du service suivant [*],
- Commandé le [*]/reçu le [*],
- Nom du/des consommateur(s),
- Adresse du/des consommateur(s),
- Signature du/des consommateur(s) [uniquement si le présent formulaire est notifié sur papier],
- Date

[*] Compléter le cas échéant

phone +31 (0) 202 444 808